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  • Terres rares: Les restrictions à l'exportation risquent de faire l'objet d'attaques au sein de l'OMC

    Les disputes sur les restrictions chinoises aux exportations de matières premières ont débuté en 2009 au sein de l'OMC. Comme la relation entre l'offre et la demande a beaucoup changé depuis, la dernière décision de l'OMC qui demande aux autorités chinoises de réviser les mesures restrictives ne devrait pas exercer une influence fatale sur le marché pour les neuf matières premières concernées.

    Selon Lin Yang, analyste en chef du secteur des métaux non-ferreux pour le courtier Dongxing, la demande intérieure est énorme pour les matières premières telles que le zinc, le magnésium, l'alumine, et le manganèse. Par contre, les demandes extérieures restent faibles en raison de l'adynamie économique dans les pays occidentaux. La relation entre l'offre et la demande ne va pas changer du jour au lendemain même si les autorités chinoises acceptent de réviser les politiques en question conformément aux exigences de l'OMC.

    Un homme d'affaires dans la transaction internationale des métaux a pourtant indiqué que la dernière décision de l'OMC pourrait entamer de nouvelles attaques sur les restrictions chinoises aux exportations de terres rares.

    Ceci s'est avéré très possible avec des citations des médias. Un officiel américain a indiqué, dans un premier temps après la publication de la décision de l'OMC, que celle-ci offrirait un guide pour les attaques contre les restrictions chinoises aux exportations de terres rares. Un journal économique de Grande-Bretagne a également indiqué que l'UE exigerait que la Chine revienne sur ses restrictions aux exportations de terres rares.

    En réalité, les frictions commerciales sont de plus en plus vives depuis quelques années entre la Chine et les pays occidentaux, et on a dû recourir à l'arbitrage de l'OMC dans un nombre important de disputes, telles que les plaintes portées par la Chine sur les restrictions des Etats-Unis aux importations de pneus et de volailles de Chine, les disputes entre la Chine et les Etats-Unis sur les produits audiovisuels, et les restrictions de la Chine aux exportations de matières premières. Les affaires internationales chinoises font face à une situation de plus en plus compliquée.

    A propos de l'article 20 de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), le groupe des experts de l'OMC a exclu son application pour maintenir les impôts douaniers restrictifs à l'exportation, et ceci a gagné le soutien de l'organe d'appel de l'OMC.

    Selon un expert, il est plutôt rationnel d'imposer les restrictions à l'exportation par souci de la protection de l'environnement et de ressources naturelles rares. Dans de nombreuses disputes au sein de l'OMC, les pays défenseurs pourraient citer à leur appui l'article au cas où leurs stipules soient considérées à l'encontre de leurs engagements à l'adhésion à l'OMC. Mais en tous cas, il faut réunir les conditions bien exigeantes pour faire recours à cet article exceptionnel. Dans la plainte posée par la Chine sur les restrictions des Etats-Unis aux importations de viande en provenance de Chine, les Etats-Unis ont aussi cité à l'appui l'article 20 de la GATT.

    En tous cas, l'organe arbitre de l'OMC va décider s'il adopte l'opinion du groupe des experts, et les autorités chinoises vont réagir après en ce qui concerne le verdict.